Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINES RESTANQUES
DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS, SASU

Numéro de dépôt :
3973312
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/12/2022
DIVINES RESTANQUES de DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS

Présentation de la marque DIVINES RESTANQUES

Déposée le 27 décembre 2012 par DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIVINES RESTANQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONSTODO domicilié(e) 4, rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 141 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BIANCOTTO ARNAUBEC FERRAN, Avocats domicilié(e) 16, rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France.

La marque DIVINES RESTANQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINES RESTANQUES est expirée depuis le 27 décembre 2022.

DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : CÔTÉ MER , CELTHIC , LES ROCHES D'ESTEL , L'ART DES ANGES , CÔTÉ MÉDITERRANNÉE , BANDOL SAINT CHRISTOPHE


DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS, SASU - 4, rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 395141294


SCP BIANCOTTO ARNAUBEC FERRAN, Avocats - 16, rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 7 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784711 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07

Vin du pays du Var rouge, rosé, blanc en bouteilles de 50 cl et 75 cl.